Mentions légales
Dernière mise à jour : 01/09/2025
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, voici les intervenants du site :
- Propriétaire : La maison d’Irma, Entreprise Individuelle – lamaisondirma@gmail.com
- N° SIRET : 930 566 351 00019
- Code APE : 8211Z
- Adresse : 4 rue Galilée, 91250 TIGERY
- Créateur du site : Fabrice JEAN-BAPTISTE
- Responsable publication : Sandrine JEAN-BAPTISTE
- Webmaster : Fabrice JEAN-BAPTISTE – fabrice.jb@gmail.com
- Hébergeur : O2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
2. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine des conditions générales. Ces dernières peuvent être modifiées à tout moment. Consultez-les régulièrement.
3. Services fournis
Sandrine JEAN-BAPTISTE met à jour les contenus le plus précisément possible mais ne garantit pas l’exactitude des informations. Pour toute anomalie, merci d’écrire à lamaisondirma@gmail.com.
4. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site est protégé. Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation est interdite et considérée comme une contrefaçon.
5. Limitations de responsabilité
L’utilisateur est responsable de son équipement et de sa navigation. En cas de bug, virus ou incompatibilité, La maison d’Irma décline toute responsabilité.
6. Données personnelles et cookies
Les données collectées via le site sont traitées dans le respect des lois françaises (notamment RGPD). Vous pouvez demander l’accès, la correction ou la suppression de vos données en écrivant à lamaisondirma@gmail.com.
Des cookies peuvent être installés pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez les désactiver via les paramètres de votre navigateur.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux du siège social seront compétents.
8. Lois concernées
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (informatique et libertés)
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (économie numérique)
Lexique
- Propriétaire : responsable légal du site
- Webmaster : en charge de la maintenance technique
- Responsable publication : en charge du contenu éditorial
- Utilisateur : toute personne naviguant sur le site
- Données personnelles : toute donnée permettant l’identification d’une personne

